Les Statuts du club AlambicS

Publié: mars 13, 2010 dans Vie du Club

STATUTS DE L’ASSOCIATION « ALAMBICS »

adoptés par l’Assemblée constituante du 24 février 2010

Article 1er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901, modifiée par la loi n°81-909 d’octobre 1981 et le décret du 16 août 1910. Cette association est dénommée « AlambicS ».

Article 2

L’association AlambicS a pour but la promotion et le développement de la connaissance du monde du whisky et des spiritueux proches dans ses aspects culturel, gustatif et économique. Pour ce faire, l’association met en œuvre les moyens et activités qui lui semblent pertinents (dégustations, visites et voyages, conférences, etc.).

Article 3

Le siège social est fixé 28 rue Gambon, Maison des Associations, 18000 Bourges. Il pourra être transféré par simple décision du bureau.

Article 4

L’association est composée de :

-membres d’honneur

-membres actifs, aussi dénommés adhérents

Article 5- Des membres

-Est membre d’honneur toute personne cooptée par le bureau de l’association, à la majorité simple. Cette cooptation peut concerner toute personne ayant rendu de signalés services à l’association, ou susceptible de contribuer à son renom. Les membres d’honneur sont dispensés de toute cotisation.

-Est membre actif (adhérent) toute personne qui répond aux trois exigences suivantes :

-être adhérent à l’Université populaire du Berry (ci-après dénommée U.P. Berry)

-être agréée par le bureau de l’association

-acquitter une cotisation annuelle, dont le montant est fixé par le bureau

Article 6- Radiations

La qualité de membre se perd par :

-la démission, notifiée par lettre au bureau. La démission, à quelque moment qu’elle intervienne, n’entraîne pas de remboursement de la cotisation annuelle.

-le décès. Celui-ci n’entraîne pas de remboursement de la cotisation à d’éventuels ayants droit.

-la radiation prononcée à la majorité simple par le bureau

Article 7

Les ressources de l’association comprennent :

-les cotisations annuelles

-les subventions éventuelles des collectivités territoriales

-les dons des personnes physiques ou morales, adhérentes ou non à l’association

-les produits financiers liés à d’éventuels placements bancaires ou boursiers

-le versement des participations des adhérents aux activités entraînant des frais

-les dons liés à des partenariats divers

Article 8- Du bureau

L’association est dirigée par un bureau composé de 3 membres élus par l’assemblée générale (A.G.) pour 3 ans et de 2 membres représentant l’U.P. Berry, membres de celle-ci et désignés par elle en son sein. Nul ne peut être membre du bureau s’il n’est pas majeur.

Les membres élus du bureau sont renouvelés par tiers par l’assemblée générale tous les 3 ans : ils sont rééligibles.

Les représentants de l’U.P. Berry sont confirmés ou remplacés par celle-ci en son sein à chaque renouvellement des membres élus.

Le bureau est composé de :

-un président, obligatoirement choisi parmi les représentants de l’U.P. Berry

-un secrétaire

-un secrétaire-adjoint

-un trésorier

-un trésorier-adjoint

En cas de vacance, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement du ou des membre(s) défaillant. Il est procédé à son (leur) remplacement définitif à la plus proche A.G. chargée de renouveler le bureau. Le mandat des remplaçants au(x) poste(s) vacant(s) prend donc fin au terme normal du (des) titulaire(s) du (des) poste(s) remplacé(s).

Article 9- Réunions du bureau

Le bureau se réunit sur convocation, qu’elle qu’en soit la forme, du président, ou sur demande de la majorité des membres du bureau.

Les décisions sont prises à la majorité des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Les membres représentant l’U.P. Berry ont un droit de veto dont le champ d’application est défini à l’article 12.

Article 10- Assemblée générale ordinaire

Elle rassemble tous les membres de l’association, qu’ils soient membres d’honneur ou adhérents. Elle se réunit une fois par an, à une date choisie par le bureau.

Les membres sont convoqués à l’A.G. au moins deux semaines avant la date fixée, par les moyens que décide le bureau.

Le président, assisté du bureau, préside l’A.G. et y expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et de l’état des finances de l’association. Bilan moral et bilan financier sont soumis à l’approbation par vote de l’A.G.

L’A.G. examine les autres questions à l’ordre du jour, y compris les questions diverses que chaque membre a le droit de lui soumettre.

Chaque année, l’A.G. renouvelle le tiers sortant des membres élus du bureau et l’U.P. Berry fait savoir quels sont ses représentants.

Les décisions de l’A.G. sont acquises à la majorité simple des présents ou représentés, sauf en ce qui concerne la modification des statuts (voir article 13). Un membre qui ne peut être présent à l’A.G. peut s’y faire représenter par un autre membre, par procuration établie sur papier libre.

Article 11- Assemblée générale extraordinaire

A son initiative, ou sur demande de plus de la moitié des membres actifs (adhérents), le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire (A.G.E.). Les conditions de convocation sont les mêmes que celles fixées à l’article 10.

Les décisions de l’A.G.E. sont prises à la majorité des 2/3 des présents ou représentés.

Article 12- Des relations avec l’Université populaire du Berry

Les représentants de l’U.P. Berry siégeant au bureau de l’association ont à charge de vérifier que les décisions et activités de la dite association ne vont pas à l’encontre des buts poursuivis par l’U.P. Berry, ni des valeurs qu’elle défend.

S’il en allait autrement, les représentants de l’U.P. Berry pourraient exercer un droit de veto.

En cas de dissolution de l’U.P. Berry, une assemblée générale extraordinaire de l’association sera convoquée par le président afin d’annuler les dispositions des présents statuts liant l’association à l’U.P. Berry.

Article 13- Des statuts

La modification des statuts est soumise au vote de l’A.G. ou de l’A.G.E. et acquise à la majorité des 2/3 des présents ou représentés. Une modification des statuts, quelle qu’elle soit, ne saurait s’opposer aux buts de l’U.P. Berry ou aux valeurs que celle-ci défend.

Article 14- Du règlement intérieur

Un règlement intérieur peut être établi par le bureau de l’Association pour fixer des points non prévus par les présents statuts. Ce règlement intérieur doit être approuvé par l’A.G.

Article 15- Dissolution

La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par les 2/3 au moins des membres présents à l’A.G. ou à l’A.G.E.

L’A.G. ou l’A.G.E. a alors à charge de nommer un ou plusieurs liquidateurs. L’actif, s’il y a lieu, est dévolu en priorité à l’U.P. Berry, si celle-ci existe encore. Dans le cas contraire, l’actif est dévolu selon les dispositions de l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

Statuts rédigés et adoptés à Bourges le 22 février 2010

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